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Cessation des activités et démantèlement

Cessation des activités et démantèlement

En 2014, l’AFCN et Bel V ont défini un « plan d’action démantèlement » afin de se préparer au futur démantèlement des installations nucléaires belges (y inclus les centrales nucléaires). Ce projet a été clôturé fin 2019. Il avait pour objectif de développer des processus réglementaires adaptés au déclassement et s’est articulé autour de cinq axes principaux :

  • La gestion des connaissances et de l’expérience dans le cadre du démantèlement et des déchets y afférents ;
  • L’autorisation et l’analyse de sûreté de la phase après la cessation des activités (phase post-opérationnelle) et la phase de démantèlement de l’installation;
  • Le contrôle et l’inspection de ces deux phases;
  • Le suivi des déchets provenant du démantèlement ;
  • La libération des installations et/ou des terrains et la fin du contrôle réglementaire.

Ce projet a abouti à la rédaction de plusieurs notes destinées aux exploitants nucléaires de classe I. Ces notes sont toutes référencées dans une note chapeau « Note conceptuelle de l’AFCN : Cessation des activités et démantèlement d’établissements nucléaires » et concernent spécifiquement les sujets suivants :